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Marques déposées par monsieur François GUEVEL
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BRUNE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNE TERRE
M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1168732
Date de dépôt :
27/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BRUNE TERRE

Déposée le 27 avril 1981 par monsieur François GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUNE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GUEVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BRUNE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BRUNE TERRE est expirée depuis le 27 avril 1991.

François GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY


M. François GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL, demeurant : Route de Morlaix, PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59514 - Publication au BOPI 1991-01-22

Inscription le 22 janvier 1991 - Transmission de propriété n°59513 - Publication au BOPI 1991-01-22

Vins.