Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE
M. Francois GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL

Numéro de dépôt :
1054731
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE

Déposée le 22 juin 1978 par monsieur Francois GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois GUEVEL domicilié(e) demeurant: Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France.

La marque BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BONUM VINUM GRAPPEFLEURIE est expirée depuis le 22 juin 1988.

Francois GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : STYVEL , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , SAN CHRISTO , FRAICHE ROSEE , VIGNE EN FETE , BONUM VINUM , GRAPPE CHOISIE , BRISSOT-LATARD , VALTHIERRY , GRAPPE IMPERIALE


M. Francois GUEVEL, M. Louis GUEVEL, M. René GUEVEL et M. Noël GUEVEL - demeurant: Route de Morlaix, à PLEYBER-CHRIST (Finistère), tous de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Vins.