Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Mordue
François GUERNIER
Caroline VARLET

Numéro de dépôt :
3834120
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
La Mordue de François GUERNIER

Présentation de la marque La Mordue

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par François GUERNIER et Caroline VARLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Mordue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Les déposants sont François GUERNIER domicilié(e) 16 rue du sauvoir - 02000 - LAON - France et Caroline VARLET domicilié(e) 14 bis rue de la grange - 02410 - SAINT-GOBAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François GUERNIER domicilié(e) 16 rue du sauvoir - 02000 - LAON - France.

La marque La Mordue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Mordue est expirée depuis le 24 mai 2021.


François GUERNIER - 16 rue du sauvoir - 02000 - LAON - France

Caroline VARLET - 14 bis rue de la grange - 02410 - SAINT-GOBAIN - France


François GUERNIER - 16 rue du sauvoir - 02000 - LAON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ;

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.