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Marques déposées par monsieur François GROS
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PhytaSens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PhytaSens
Monsieur François GROS

Numéro de dépôt :
4596049
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
PhytaSens de François GROS

Présentation de la marque PhytaSens

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par monsieur François GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PhytaSens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur François GROS domicilié(e) 15 Rue Colbert - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie, Monsieur Christian Célanie domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud - 78002 - Versailles Cedex - France.

La marque PhytaSens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhytaSens arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.

François GROS a également déposé les autres marques suivantes : PHYTASHEN , PHYTASENS ,


Monsieur François GROS - 15 Rue Colbert - 78000 - Versailles - France


Cabinet Célanie, Monsieur Christian Célanie - 5 Avenue de Saint-Cloud - 78002 - Versailles Cedex - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Inscription le 19 août 2020 - Rejet partiel n°792929 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Appareils de chauffage et de production de vapeur ; générateur de vapeur ; générateur de vapeur à usage domestique ; installations de chauffage de l’eau ; alambics ; alambics à usage domestique ; parties d’alambics ; colonnes de distillation ; appareil de distillation sous vide, à résistance électrique, à induction, à vapeur, à bain-marie ; réfrigérant pour distillation ; alambics à usage domestique ;

Consultations professionnelles d’affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; vente au détail de matériels de distillation ; vente au détail d’alambics à usage domestique ; location d’alambics à usage domestique ; location de matériel de distillation.