Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ASSOCIATION ENFANTINE ENFANTS DES VILLES
M. François Grollier-Luciani

Numéro de dépôt :
4096700
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2024
L ASSOCIATION ENFANTINE ENFANTS DES VILLES de François Grollier-Luciani

Présentation de la marque L ASSOCIATION ENFANTINE ENFANTS DES VILLES

Déposée par voie électronique le 10 juin 2014 par monsieur François Grollier-Luciani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ASSOCIATION ENFANTINE ENFANTS DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur François Grollier-Luciani domicilié(e) 5 rue Marius Jauffret - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Grollier-Luciani domicilié(e) 5 rue Marius Jauffret - 13008 - Marseille - France.

La marque L ASSOCIATION ENFANTINE ENFANTS DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ASSOCIATION ENFANTINE ENFANTS DES VILLES est expirée depuis le 10 juin 2024.


M. François Grollier-Luciani - 5 rue Marius Jauffret - 13008 - Marseille - France


M. François Grollier-Luciani - 5 rue Marius Jauffret - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Éducation ;

Crèches d'enfants ;

Garde d'enfants à domicile.