Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Seize & +
Numéro de dépôt :
3639351
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Seize & +
Déposée par voie électronique le 26 mars 2009 par François Grimpret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seize & + »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
François Grimpret a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Inscription le 23 septembre 2009 - Rejet total n°506861 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23