Marque enregistrée - Marque en vigueur

la bayonette
M. françois gourdon, Agissant pour le compte de la société "la bayonette" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4243967
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026
la bayonette de françois gourdon

Présentation de la marque la bayonette

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par monsieur françois gourdon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la bayonette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur françois gourdon domicilié(e) 58 rue maubec - 64100 - bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. françois gourdon domicilié(e) 58 rue maubec - 64100 - bayonne - France.

La marque la bayonette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la bayonette arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.


M. françois gourdon, Agissant pour le compte de la société "la bayonette" en cours de formation - 58 rue maubec - 64100 - bayonne - France


M. françois gourdon - 58 rue maubec - 64100 - bayonne - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures.