Marque expirée - Marque en non vigueur

ARDECHE PASSION
François Gonzalez

Numéro de dépôt :
3534752
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
ARDECHE PASSION de François Gonzalez

Présentation de la marque ARDECHE PASSION

Déposée le 29 octobre 2007 par François Gonzalez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDECHE PASSION »

Le déposant est François Gonzalez domicilié(e) 0 Les Bastides de Bayssac,07170 LAVILLEDIEU - 07170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Gonzalez domicilié(e) 0 Les Bastides de Bayssac,07170 LAVILLEDIEU - 07170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECHE PASSION est expirée depuis le 29 octobre 2017.

François Gonzalez a également déposé les autres marques suivantes : FESTIF' ARDECHE , ARDECHE PASSION , ARDECHE , ARDÈCHE PASSION , PASS FAMILY'S , ARDÈCHE UNLIMITED'BOX


François Gonzalez - 0 Les Bastides de Bayssac,07170 LAVILLEDIEU - 07170 - France


François Gonzalez - 0 Les Bastides de Bayssac,07170 LAVILLEDIEU - 07170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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