Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR
M. François GONDRAN, demeurant : 14, résidence des Hauts de Chanturgue, CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1268560
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1994

Présentation de la marque COEUR

Déposée le 12 avril 1984 par monsieur François GONDRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GONDRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR est expirée depuis le 12 avril 1994.


M. François GONDRAN, demeurant : 14, résidence des Hauts de Chanturgue, CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.