Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COSSIERS
M. françois godart

Numéro de dépôt :
4279619
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
LES COSSIERS de françois godart

Présentation de la marque LES COSSIERS

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur françois godart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COSSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur françois godart domicilié(e) AVENUE du mont felix - 51530 - MOUSSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. françois godart domicilié(e) AVENUE du mont felix - 51530 - MOUSSY - France.

La marque LES COSSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COSSIERS arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.


M. françois godart - AVENUE du mont felix - 51530 - MOUSSY - France


M. françois godart - AVENUE du mont felix - 51530 - MOUSSY - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Vins d'appellation d'origine protégée .