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Marques déposées par François GILBERT
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NO 47°00'33" – 02°14'52"
Marque expirée - Marque en non vigueur

NO 47°00'33" – 02°14'52"
François GILBERT

Numéro de dépôt :
3654451
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
NO 47°00\'33\

Présentation de la marque NO 47°00'33" – 02°14'52"

Déposée le 2 juin 2009 par François GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO 47°00'33" – 02°14'52" »

Le déposant est François GILBERT domicilié(e) 14 rue François VILLON - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent POIRIER domicilié(e) 152 avenue du général PATTON - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO 47°00'33" – 02°14'52" est expirée depuis le 2 juin 2019.

François GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : AY N 47o39'58'' – W 02o58'47'' , CM N 48o16'47" – W 04o35'46" , LO N 47o44'39" – W 03o21'28" , LS N 46o30'07" – W 01o47'29" , PL N 48o46'57" – W 03o02'36" , AD N 48o01'22'' – W 04o32'13'' , CH N 49o38'25" – W 01o37'12" , IO N 46o00'02" – W 01o19'19" , LR N 46o09'22" – W 01o09'11" , NA N 47o12'50'' – W 01o32'33''


François GILBERT - 14 rue François VILLON - 75015 - PARIS - France


Laurent POIRIER - 152 avenue du général PATTON - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529943 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 16 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°543425 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585128 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.