Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Vélo
Monsieur FRANCOIS GILBERT
Monsieur Philippe GAILLARD

Numéro de dépôt :
4638973
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2030
Le Petit Vélo de FRANCOIS GILBERT

Présentation de la marque Le Petit Vélo

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par monsieur FRANCOIS GILBERT et monsieur Philippe GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Les déposants sont monsieur FRANCOIS GILBERT domicilié(e) 1 Chemin des Closeaux - 78580 - Herbeville - France et monsieur Philippe GAILLARD domicilié(e) 17 Allée du Roi - 78890 - Noisy le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS GILBERT domicilié(e) 1 Chemin des Closeaux - 78580 - Herbeville - France.

La marque Le Petit Vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Vélo arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.

FRANCOIS GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : Gabelou , Fleur de Schiste , COGNAC GILBERT , Tales. , Terre d'Oc , Secrets d'Oc , Gilbert & Gaillard Terre Sauvage


Monsieur FRANCOIS GILBERT - 1 Chemin des Closeaux - 78580 - Herbeville - France

Monsieur Philippe GAILLARD - 17 Allée du Roi - 78890 - Noisy le Roi - France


Monsieur FRANCOIS GILBERT - 1 Chemin des Closeaux - 78580 - Herbeville - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.