Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fleur de Schiste
Monsieur FRANCOIS GILBERT
Monsieur Philippe GAILLARD

Numéro de dépôt :
4638970
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2030
Fleur de Schiste de FRANCOIS GILBERT

Présentation de la marque Fleur de Schiste

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par monsieur FRANCOIS GILBERT et monsieur Philippe GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fleur de Schiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Les déposants sont monsieur FRANCOIS GILBERT domicilié(e) 1 Chemin des Closeaux - 78580 - Herbeville - France et monsieur Philippe GAILLARD domicilié(e) 17 Allée du Roi - 78890 - Noisy le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS GILBERT domicilié(e) 1 Chemin des Closeaux - 78580 - Herbeville - France.

La marque Fleur de Schiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Schiste arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.

FRANCOIS GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : Gabelou , COGNAC GILBERT , Tales. , Terre d'Oc , Le Petit Vélo , Secrets d'Oc , Gilbert & Gaillard Terre Sauvage


Monsieur FRANCOIS GILBERT - 1 Chemin des Closeaux - 78580 - Herbeville - France

Monsieur Philippe GAILLARD - 17 Allée du Roi - 78890 - Noisy le Roi - France


Monsieur FRANCOIS GILBERT - 1 Chemin des Closeaux - 78580 - Herbeville - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.