Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFITURES D'AUTREFOIS
Numéro de dépôt :
1568343
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
26/12/1999
Présentation de la marque CONFITURES D'AUTREFOIS
Déposée le 26 décembre 1989 par FRANCOIS GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CONFITURES D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFITURES D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURES D'AUTREFOIS est expirée depuis le 26 décembre 1999.
FRANCOIS GILBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24