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Marques déposées par FRANCOIS GILBERT
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CONFITURES D'AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURES D'AUTREFOIS
FRANCOIS GILBERT

Numéro de dépôt :
1568343
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
26/12/1999
CONFITURES D\'AUTREFOIS de FRANCOIS GILBERT

Présentation de la marque CONFITURES D'AUTREFOIS

Déposée le 26 décembre 1989 par FRANCOIS GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CONFITURES D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS GILBERT, domicilié(e) 16, rue Bersat, 10000 TROYES - France.

La marque CONFITURES D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURES D'AUTREFOIS est expirée depuis le 26 décembre 1999.

FRANCOIS GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : NO 47°00'33" – 02°14'52" , AY N 47o39'58'' – W 02o58'47'' , CM N 48o16'47" – W 04o35'46" , LO N 47o44'39" – W 03o21'28" , LS N 46o30'07" – W 01o47'29" , PL N 48o46'57" – W 03o02'36" , Gabelou , Fleur de Schiste , AD N 48o01'22'' – W 04o32'13'' , CH N 49o38'25" – W 01o37'12"


FRANCOIS GILBERT - 16, rue Bersat, 10000 TROYES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

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