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Marques déposées par François GILBERT
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CM N 48o16'47" – W 04o35'46"
Marque expirée - Marque en non vigueur

CM N 48o16'47" – W 04o35'46"
François GILBERT

Numéro de dépôt :
3662714
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
CM N 48o16\'47\

Présentation de la marque CM N 48o16'47" – W 04o35'46"

Déposée le 6 juillet 2009 par François GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM N 48o16'47" – W 04o35'46" »

Le déposant est François GILBERT domicilié(e) 14 rue François VILLON - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître laurent POIRIER domicilié(e) 152 Avenue du général PATTON - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM N 48o16'47" – W 04o35'46" est expirée depuis le 6 juillet 2019.

François GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : NO 47°00'33" – 02°14'52" , AY N 47o39'58'' – W 02o58'47'' , LO N 47o44'39" – W 03o21'28" , LS N 46o30'07" – W 01o47'29" , PL N 48o46'57" – W 03o02'36" , AD N 48o01'22'' – W 04o32'13'' , CH N 49o38'25" – W 01o37'12" , IO N 46o00'02" – W 01o19'19" , LR N 46o09'22" – W 01o09'11" , NA N 47o12'50'' – W 01o32'33''


François GILBERT - 14 rue François VILLON - 75015 - PARIS - France


Maître laurent POIRIER - 152 Avenue du général PATTON - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.