Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PolySea Biotechnology
François GHILLEBAERT, Agissant pour le compte de la société "PolySea Biotechnology" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3783242
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
PolySea Biotechnology de François GHILLEBAERT

Présentation de la marque PolySea Biotechnology

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par François GHILLEBAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PolySea Biotechnology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est François GHILLEBAERT, Agissant pour le compte de la société "PolySea Biotechnology" en cours de formation domicilié(e) 11 Rue Principale - 62380 - AFFRINGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François GHILLEBAERT domicilié(e) 11 Rue Principale - 62380 - AFFRINGUES - France.

La marque PolySea Biotechnology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PolySea Biotechnology est expirée depuis le 19 novembre 2020.

François GHILLEBAERT a également déposé les autres marques suivantes : InovenTeam


François GHILLEBAERT, Agissant pour le compte de la société "PolySea Biotechnology" en cours de formation - 11 Rue Principale - 62380 - AFFRINGUES - France


François GHILLEBAERT - 11 Rue Principale - 62380 - AFFRINGUES - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.