Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOLERANCE COMPUTER
Numéro de dépôt :
1589175
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque TOLERANCE COMPUTER
Déposée le 27 avril 1990 par FRANCOIS GERNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLERANCE COMPUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOLERANCE COMPUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 mars 1992 - Transmission de propriété n°61183 - Publication au BOPI 1992-03-10