Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE DE BABYLONE
Monsieur FRANCOIS Gérard

Numéro de dépôt :
94523721
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque SEVE DE BABYLONE

Déposée le 8 juin 1994 par monsieur FRANCOIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVE DE BABYLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est monsieur FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont, HODENT, 95420 MAGNY EN VEXIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque SEVE DE BABYLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE DE BABYLONE est expirée depuis le 8 juin 2004.

FRANCOIS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , STYLE'ART'HOME SWEETHOME , PLANTASSISTANCE , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE


Monsieur FRANCOIS Gérard - Route de Charmont, HODENT, 95420 MAGNY EN VEXIN - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits pour la conservation des fleurs coupées, des plantes, et pour ralentir leur flétrissure