Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur François GERARD

Numéro de dépôt :
3298458
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2014
Marque figurative de François GERARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 2004 par monsieur François GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est monsieur François GERARD domicilié(e) Les coudrettes,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JOSE Avocat à la Cour domicilié(e) 24 RUE Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298458.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 2014.

François GERARD a également déposé les autres marques suivantes : STYLE'ART'HOME SWEETHOME , FRANCOIS GERARD HOMEDESIGN


Monsieur François GERARD - Les coudrettes,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France


Olivier JOSE Avocat à la Cour - 24 RUE Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : portefeuilles, porte-documents, sacs à main, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviettes, sacs à dos, sacs de sports (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacs-housses, malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouet et sellerie. Tous vêtements et notamment : pantalons, caleçons, bleus (blue jeans), pantalons de sport, survêtement, blousons, anoraks, imperméables, chemises, manteaux, gilets, pulls, shorts, chaussettes, foulards, cravates, bonneterie, sous-vêtements, costumes, chaussures de villes, chaussures de sports, bottes, ceintures, chapellerie, casquettes. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'expositions et direction des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).