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Marques déposées par FRANCOIS Gérard
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LE PERCHERON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PERCHERON
FRANCOIS Gérard

Numéro de dépôt :
96636535
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2016

Présentation de la marque LE PERCHERON

Déposée le 25 juillet 1996 par FRANCOIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERCHERON »

Le déposant est FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2311426) - 95420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2311426) - 95420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PERCHERON est expirée depuis le 25 juillet 2016.

FRANCOIS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE , LES SERRES FRANCOIS , CIDRERIE FRANÇOIS


FRANCOIS Gérard - Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2311426) - 95420 - France


FRANCOIS Gérard - Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2311426) - 95420 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311426 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.