Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DE VIOLETTA
Monsieur FRANCOIS Gérard

Numéro de dépôt :
94527461
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque JARDIN DE VIOLETTA

Déposée le 4 juillet 1994 par monsieur FRANCOIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN DE VIOLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est monsieur FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont HODENT, 95420 MAGNY EN VEXIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque JARDIN DE VIOLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE VIOLETTA est expirée depuis le 4 juillet 2004.

FRANCOIS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , STYLE'ART'HOME SWEETHOME , PLANTASSISTANCE , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE


Monsieur FRANCOIS Gérard - Route de Charmont HODENT, 95420 MAGNY EN VEXIN - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.