Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELOISE CREATIONS
M. Francois (Gérard)

Numéro de dépôt :
930681
Date de dépôt :
23/04/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HELOISE CREATIONS

Déposée le 23 avril 1974 par monsieur Francois (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HELOISE CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois (Gérard domicilié(e) 10 bis, avenue des Bouleaux, Morsang-sur-Orge (Essonne). - France.

La marque HELOISE CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque HELOISE CREATIONS est expirée depuis le 23 avril 1984.

Francois (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , STYLE'ART'HOME SWEETHOME , PLANTASSISTANCE , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE


M. Francois (Gérard) - 10 bis, avenue des Bouleaux, Morsang-sur-Orge (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Bijouterie artisanale en bois, cuir, métal, céramique, plastique, porcelaine et verre.