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Marques déposées par monsieur FRANCOIS Gérard
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FLEURASSISTANCE PARTOUT EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURASSISTANCE PARTOUT EN FRANCE
Monsieur FRANCOIS Gérard

Numéro de dépôt :
94544575
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque FLEURASSISTANCE PARTOUT EN FRANCE

Déposée le 15 novembre 1994 par monsieur FRANCOIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURASSISTANCE PARTOUT EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est monsieur FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont HODENT, 95420 MAGNY EN VEXIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque FLEURASSISTANCE PARTOUT EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURASSISTANCE PARTOUT EN FRANCE est expirée depuis le 15 novembre 2004.

FRANCOIS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , STYLE'ART'HOME SWEETHOME , PLANTASSISTANCE , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE


Monsieur FRANCOIS Gérard - Route de Charmont HODENT, 95420 MAGNY EN VEXIN - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture, engrais pour les terres.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.