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Marques déposées par FRANCOIS GERARD
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BIBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBA
FRANCOIS GERARD

Numéro de dépôt :
93460213
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque BIBA

Déposée le 19 mars 1993 par FRANCOIS GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est FRANCOIS GERARD, domicilié(e) Rue des Fontaines, 80300 MIRAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Gérard - France.

La marque BIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBA est expirée depuis le 19 mars 2003.

FRANCOIS GERARD a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , STYLE'ART'HOME SWEETHOME , PLANTASSISTANCE , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE


FRANCOIS GERARD - Rue des Fontaines, 80300 MIRAUMONT - France


FRANCOIS Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Machine Agricole Transmission de Machine - Chariots de manutention - Essieux - Attelage pour véhicules - Banne de camion Remorque

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.