Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCOIS Gérard
/
BIBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBA
FRANCOIS Gérard, chemin de la Hérelle, 80300 MIRAUMONT.

Numéro de dépôt :
1240988
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
PERONNE
Date d'expiration :
17/05/1993
BIBA de FRANCOIS Gérard

Présentation de la marque BIBA

Déposée le 17 mai 1983 par FRANCOIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERONNE), la marque française « BIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS Gérard, chemin de la Hérelle, 80300 MIRAUMONT. - France.

La marque BIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBA est expirée depuis le 17 mai 1993.

FRANCOIS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , STYLE'ART'HOME SWEETHOME , PLANTASSISTANCE , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE


FRANCOIS Gérard, chemin de la Hérelle, 80300 MIRAUMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396995 - Publication au BOPI 2004-08-04

Remorques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.