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Marques déposées par FRANCOIS Gérard
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ANIMAL ASSISTANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANIMAL ASSISTANCE
FRANCOIS Gérard

Numéro de dépôt :
99792712
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque ANIMAL ASSISTANCE

Déposée le 11 mai 1999 par FRANCOIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANIMAL ASSISTANCE »

Le déposant est FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2396938) - 95420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Gérard domicilié(e) Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2396938) - 95420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANIMAL ASSISTANCE est expirée depuis le 11 mai 2019.

FRANCOIS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FLOWER SYSTEM , FLOWER SYSTEM , GERARD FRANCOIS , PLANTASSISTANCE , JARDIN - ASSISTANCE , FLEURASSISTANCE , UN JARDIN COMME ON L'AIME , PLANTA-DRIVE , LES SERRES FRANCOIS , CIDRERIE FRANÇOIS


FRANCOIS Gérard - Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2396938) - 95420 - France


FRANCOIS Gérard - Route de Charmont,95420 HODENT (dossier no 2396938) - 95420 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396938 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles. Animaux vivants ; aliments pour les animaux. Divertissements ; activités sportives et culturelles. Dressage d'animaux. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.