Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAFICA
François GEORGET

Numéro de dépôt :
3765521
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2020
TRAFICA de François GEORGET

Présentation de la marque TRAFICA

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2010 par François GEORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAFICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est François GEORGET domicilié(e) 111 rue Gabriel Mouilleron - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François GEORGET domicilié(e) 111 rue Gabriel Mouilleron - 54000 - NANCY - France.

La marque TRAFICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFICA est expirée depuis le 10 septembre 2020.


François GEORGET - 111 rue Gabriel Mouilleron - 54000 - NANCY - France


François GEORGET - 111 rue Gabriel Mouilleron - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.