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Marques déposées par monsieur Francois-Georges Arbellot de Vacqueur
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Seigneur de Bellac
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Seigneur de Bellac
M. Francois-Georges Arbellot de Vacqueur

Numéro de dépôt :
4028561
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Seigneur de Bellac de Francois-Georges Arbellot de Vacqueur

Présentation de la marque Seigneur de Bellac

Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par monsieur Francois-Georges Arbellot de Vacqueur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seigneur de Bellac »

Le déposant est monsieur Francois-Georges Arbellot de Vacqueur domicilié(e) Building B, room 11F, 1199 Fuxing Middle Road, 200031 Shanghai - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois-Georges Arbellot de Vacqueur domicilié(e) Building B, room 11F, 1199 Fuxing Middle Road, 200031 Shanghai - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Francois-Georges Arbellot de Vacqueur a également déposé les autres marques suivantes : Elixir Saint Francois , DV VILLANDRAC


M. Francois-Georges Arbellot de Vacqueur - Building B, room 11F, 1199 Fuxing Middle Road, 200031 Shanghai - Chine


M. Francois-Georges Arbellot de Vacqueur - Building B, room 11F, 1199 Fuxing Middle Road, 200031 Shanghai - Chine


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639902 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.