Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DV VILLANDRAC
M. Francois-Georges Arbellot de Vacqueur

Numéro de dépôt :
4028134
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DV VILLANDRAC de Francois-Georges Arbellot de Vacqueur

Présentation de la marque DV VILLANDRAC

Déposée par voie électronique le 26 août 2013 par monsieur Francois-Georges Arbellot de Vacqueur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DV VILLANDRAC »

Le déposant est monsieur Francois-Georges Arbellot de Vacqueur domicilié(e) Building B, room 11F, 1199 Fuxing Middle Road, 200031 Shanghai - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois-Georges Arbellot de Vacqueur domicilié(e) Building B, room 11F, 1199 Fuxing Middle Road, 200031 Shanghai - Chine.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Francois-Georges Arbellot de Vacqueur a également déposé les autres marques suivantes : Elixir Saint Francois , Seigneur de Bellac


M. Francois-Georges Arbellot de Vacqueur - Building B, room 11F, 1199 Fuxing Middle Road, 200031 Shanghai - Chine


M. Francois-Georges Arbellot de Vacqueur - Building B, room 11F, 1199 Fuxing Middle Road, 200031 Shanghai - Chine


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669378 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.