Marque enregistrée - Marque en vigueur

Emballage Moche
Monsieur François GATHIER

Numéro de dépôt :
4525977
Date de dépôt :
17/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2029
Emballage Moche de François GATHIER

Présentation de la marque Emballage Moche

Déposée par voie électronique le 17 février 2019 par monsieur François GATHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Emballage Moche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur François GATHIER domicilié(e) 1 Impasse du néanne - 69870 - St Just d'Avray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François GATHIER domicilié(e) 1 impasse du Néanne - 69870 - St Just d'Avray - France.

La marque Emballage Moche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emballage Moche arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

François GATHIER a également déposé les autres marques suivantes : Je suis moche mais j'emballe encore


Monsieur François GATHIER - 1 Impasse du néanne - 69870 - St Just d'Avray - France


Monsieur François GATHIER - 1 impasse du Néanne - 69870 - St Just d'Avray - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac.