Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVIT
François GARRIC et Marie-Noëlle BOULARD

Numéro de dépôt :
99822330
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque PROVIT

Déposée le 25 octobre 1999 par François GARRIC et Marie-Noëlle BOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « PROVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est François GARRIC et Marie-Noëlle BOULARD, domicilié(e) " Ques Couis ", 44410 ASSERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. GARRIC et MN BOULARD - France.

La marque PROVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVIT est expirée depuis le 25 octobre 2009.


François GARRIC et Marie-Noëlle BOULARD - " Ques Couis ", 44410 ASSERAC - France


F. GARRIC et MN BOULARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Viande, poisson, volaille, gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, sèchés, cuits. Pâtisserie et confiserie, sauces (condiments). Traitement de matériaux : transformation des produits agricoles d'autrui (plats cuisinés sous-vide ou surgelés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.