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Marques déposées par monsieur FranÇois GAROTTA
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TERRES DE PROVENCE LE DECOR MILLENAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE PROVENCE LE DECOR MILLENAIRE
Monsieur FranÇois GAROTTA

Numéro de dépôt :
1633018
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2000
TERRES DE PROVENCE LE DECOR MILLENAIRE de FranÇois GAROTTA

Présentation de la marque TERRES DE PROVENCE LE DECOR MILLENAIRE

Déposée le 6 décembre 1990 par monsieur FranÇois GAROTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES DE PROVENCE LE DECOR MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois GAROTTA domicilié(e) 51 rue Croix de Régnier, 13004 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque TERRES DE PROVENCE LE DECOR MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE PROVENCE LE DECOR MILLENAIRE est expirée depuis le 6 décembre 2000.

FranÇois GAROTTA a également déposé les autres marques suivantes : TISANE SAINTE VICTOIRE


Monsieur FranÇois GAROTTA - 51 rue Croix de Régnier, 13004 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Matériaux de construction non métalliques carreaux, tuiles. Poteries, faïences, céramiques, porcelaines, terre cuite

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.