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Marques déposées par François Garet
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SPOT SYSTÈME POUR L'ORGANISATION DU TRAFIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOT SYSTÈME POUR L'ORGANISATION DU TRAFIC
François Garet

Numéro de dépôt :
3660641
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
SPOT SYSTÈME POUR L\'ORGANISATION DU TRAFIC de François Garet

Présentation de la marque SPOT SYSTÈME POUR L'ORGANISATION DU TRAFIC

Déposée le 29 juin 2009 par François Garet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT SYSTÈME POUR L'ORGANISATION DU TRAFIC »

Le déposant est François Garet domicilié(e) 70 rue du Docteur Debat - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa Pinheiro domicilié(e) 89 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT SYSTÈME POUR L'ORGANISATION DU TRAFIC est expirée depuis le 29 juin 2019.

François Garet a également déposé les autres marques suivantes : SNOW LINE


François Garet - 70 rue du Docteur Debat - 92380 - GARCHES - France


Vanessa Pinheiro - 89 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Matériaux de construction métalliques pour la signalétique, constructions transportables métalliques pour la signalétique, matériaux métalliques pour la signalétique, câbles et fils métalliques non électriques pour la signalétique, tuyaux et panneaux métalliques pour la signalétique, signalisation métallique, non lumineux et non mécanique. ;

Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage), émetteurs et récepteurs de signaux lumineux, électroniques, magnétiques, lanternes à signaux, signaux de brouillard non-explosifs, signaux de brume non-explosifs, signaux de neige non-explosifs, appareils de signalisation lumineux ou mécaniques, bouées de signalisation, cloches de signalisation, feux de signalisation pour la circulation, panneaux de signalisation, sifflets de signalisation. ;

Constructions transportables non métalliques pour la signalétique, panneaux de signalisation non métalliques, non lumineux et non mécaniques pour la signalétique, appareils et instruments de signalisation non métalliques, non lumineux et non mécaniques. ;

Mobilier urbain permettant aux usagers de sorienter en sécurité, et notamment aux skieurs de se diriger plus facilement et en sécurité sur les domaines skiables. ;

Service de recherche et de conception en matière durbanisme, service de conception, de contrôle dun système de signalétique visant à assurer lorientation et la sécurité des usagers.