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Marques déposées par monsieur François Garet
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SNOW LINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNOW LINE
Monsieur François Garet
Madame Mathilde Gaussen

Numéro de dépôt :
4608622
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
SNOW LINE de François Garet

Présentation de la marque SNOW LINE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par monsieur François Garet et madame Mathilde Gaussen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNOW LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Les déposants sont monsieur François Garet domicilié(e) 70 rue du Docteur Debat - 92380 - Garches - France et madame Mathilde Gaussen domicilié(e) 57 Route des Puits - 92420 - Vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mathilde Gaussen domicilié(e) 57 Route des Puits - 92420 - Vaucresson - France.

La marque SNOW LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608622.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW LINE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

François Garet a également déposé les autres marques suivantes : SPOT SYSTÈME POUR L'ORGANISATION DU TRAFIC


Monsieur François Garet - 70 rue du Docteur Debat - 92380 - Garches - France

Madame Mathilde Gaussen - 57 Route des Puits - 92420 - Vaucresson - France


Madame Mathilde Gaussen - 57 Route des Puits - 92420 - Vaucresson - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

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