Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU PREVOT
Monsieur Francois GADRAS

Numéro de dépôt :
1142008
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CLOS DU PREVOT

Déposée le 18 juin 1980 par monsieur Francois GADRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS DU PREVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois GADRAS domicilié(e) NAUJEAN ET POSTIAC 33420 - BRANNE - France.

La marque CLOS DU PREVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DU PREVOT est expirée depuis le 18 juin 1990.

Francois GADRAS a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE MINVIELLE


Monsieur Francois GADRAS - NAUJEAN ET POSTIAC 33420 - BRANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

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