Présentation de la marque REGISTRE FRANCAIS DES YACHTS CLASSIQUES
Déposée le 30 avril 2001 par FRANCOIS FREY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REGISTRE FRANCAIS DES YACHTS CLASSIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est FRANCOIS FREY, domicilié(e) 1, CLOS DE LA CAILLETIERE, LA NOUE, 17740 SAINTE MARIE DE RE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS FREY - France.
La marque REGISTRE FRANCAIS DES YACHTS CLASSIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098653.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS FREY - 1, CLOS DE LA CAILLETIERE, LA NOUE, 17740 SAINTE MARIE DE RE - France
FRANCOIS FREY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Edition de livres, de revues. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Produits de l'imprimerie, photographies, clichés, adhésifs. Matériel d'enseignement à l'exception des appareils (supports de cours, stylos et feutres, classeurs) Vêtements, chaussure, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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