Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Fortin
Monsieur François Fortin

Numéro de dépôt :
4576115
Date de dépôt :
21/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2029
Maison Fortin de François Fortin

Présentation de la marque Maison Fortin

Déposée par voie électronique le 21 août 2019 par monsieur François Fortin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Fortin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur François Fortin domicilié(e) 13 AV DU GENERAL LECLERC - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Fortin, Monsieur François Fortin domicilié(e) 13 AV DU GENERAL LECLERC - 33600 - PESSAC - France.

La marque Maison Fortin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Fortin arrivera à expiration en date du 21 août 2029.


Monsieur François Fortin - 13 AV DU GENERAL LECLERC - 33600 - PESSAC - France


François Fortin, Monsieur François Fortin - 13 AV DU GENERAL LECLERC - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; levure ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.