Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XXX COUPE DE L'AMERICA SYNDICAT FRANCE PACIFIQUE
Monsieur François FONTES

Numéro de dépôt :
96609695
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque XXX COUPE DE L'AMERICA SYNDICAT FRANCE PACIFIQUE

Déposée le 2 février 1996 par monsieur François FONTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XXX COUPE DE L'AMERICA SYNDICAT FRANCE PACIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est monsieur François FONTES domicilié(e) 3, rue Fournarié, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François FONTES - France.

La marque XXX COUPE DE L'AMERICA SYNDICAT FRANCE PACIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XXX COUPE DE L'AMERICA SYNDICAT FRANCE PACIFIQUE est expirée depuis le 2 février 2006.

François FONTES a également déposé les autres marques suivantes : XXXo COUPE DE L'AMERICA FRANCE PACIFIQUE , XXX COUPE DE L'AMERICA FRANCE PACIFIQUE


Monsieur François FONTES - 3, rue Fournarié, 34000 MONTPELLIER - France


Monsieur François FONTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Véhicules; appareil de locomotion par eau Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale divertissement; activités sportives et culturelles: organisation de manifestations sportives notamment de régates de voile et tout ce qui s'y rapporte

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.