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Marques déposées par monsieur François FLORY
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LE SANTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SANTON
Monsieur François FLORY
Monsieur Jean-Baptiste FLORY

Numéro de dépôt :
4599153
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
LE SANTON de François FLORY

Présentation de la marque LE SANTON

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par monsieur François FLORY et monsieur Jean-Baptiste FLORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Les déposants sont monsieur François FLORY domicilié(e) 9857 route de Mazaugues - 83136 - Mazaugues - France et monsieur Jean-Baptiste FLORY domicilié(e) 9857 route de Mazaugues - 83136 - Mazaugues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste FLORY domicilié(e) 77 rue Faubourg Saint-Denis - 75010 - Paris - France.

La marque LE SANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANTON arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.


Monsieur François FLORY - 9857 route de Mazaugues - 83136 - Mazaugues - France

Monsieur Jean-Baptiste FLORY - 9857 route de Mazaugues - 83136 - Mazaugues - France


Monsieur Jean-Baptiste FLORY - 77 rue Faubourg Saint-Denis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.