PTA - Programme Thérapeutique Autonome
Présentation de la marque PTA - Programme Thérapeutique Autonome
Déposée par voie électronique le 21 mai 2020 par monsieur Francois FERRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PTA - Programme Thérapeutique Autonome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PTA - Programme Thérapeutique Autonome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTA - Programme Thérapeutique Autonome arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.
Francois FERRIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48