Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWIN 7
SARL FRANCOIS FAVEL

Numéro de dépôt :
3303385
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
TWIN 7 de FRANCOIS FAVEL

Présentation de la marque TWIN 7

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS FAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWIN 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS FAVEL domicilié(e) 8 rue du CHEMIN VERT,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCOIS FAVEL domicilié(e) 8, rue du CHEMIN VERT,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque TWIN 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWIN 7 est expirée depuis le 9 juillet 2014.

FRANCOIS FAVEL a également déposé les autres marques suivantes : SCALI , "FRANÇOIS FAVEL" , FRANCOIS FAVEL


SARL FRANCOIS FAVEL - 8 rue du CHEMIN VERT,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 301609004


SARL FRANCOIS FAVEL - 8, rue du CHEMIN VERT,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski, de sport ; sous-vêtements ; tissus ; couverture de lit ou de plage ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (non papier) ; linge de bain ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; porte feuilles ; portemonnaies non métaux précieux ; sacs à main ; sacs à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage en cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.