Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-3S
M. François FAUVEL, Agissant pour le compte de la société "e-3S" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4242975
Date de dépôt :
24/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2026
e-3S de François FAUVEL

Présentation de la marque e-3S

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2016 par monsieur François FAUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-3S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur François FAUVEL domicilié(e) 18 RUE PIERRE JEAN DE BERANGER - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François FAUVEL domicilié(e) 18 RUE PIERRE JEAN DE BERANGER - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque e-3S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-3S arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.

François FAUVEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOV.ARCHI


M. François FAUVEL, Agissant pour le compte de la société "e-3S" en cours de formation - 18 RUE PIERRE JEAN DE BERANGER - 93100 - MONTREUIL - France


M. François FAUVEL - 18 RUE PIERRE JEAN DE BERANGER - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .