Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur François Espenel
/
DOMAINE APICOLE DU BASSIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE APICOLE DU BASSIN
M. François Espenel

Numéro de dépôt :
4343438
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
DOMAINE APICOLE DU BASSIN de François Espenel

Présentation de la marque DOMAINE APICOLE DU BASSIN

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par monsieur François Espenel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE APICOLE DU BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur François Espenel domicilié(e) 8 rue jean bart - 33260 - La Teste de Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Espenel domicilié(e) 8 RUE Jean Bart - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France.

La marque DOMAINE APICOLE DU BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE APICOLE DU BASSIN arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.


M. François Espenel - 8 rue jean bart - 33260 - La Teste de Buch - France


M. François Espenel - 8 RUE Jean Bart - 33260 - LA TESTE-DE-BUCH - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Sucre ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat.