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Marques déposées par la société FRANÇOIS Emmanuelle
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TIC & doc [ou] TIC et doc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIC & doc [ou] TIC et doc
FRANÇOIS Emmanuelle

Numéro de dépôt :
4022272
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2023
TIC & doc [ou] TIC et doc de FRANÇOIS Emmanuelle

Présentation de la marque TIC & doc [ou] TIC et doc

Déposée le 24 juillet 2013 par la société FRANÇOIS Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TIC & doc [ou] TIC et doc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société FRANÇOIS Emmanuelle domicilié(e) 165 avenue du Général Leclerc - 91330 - YERRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 093 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIC & DOC, Mme françois emmanuelle domicilié(e) 165 avenue du Général Leclerc - 91330 - YERRES - France.

La marque TIC & doc [ou] TIC et doc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC & doc [ou] TIC et doc est expirée depuis le 24 juillet 2023.

FRANÇOIS Emmanuelle a également déposé les autres marques suivantes : S. SESSU'N


FRANÇOIS Emmanuelle - 165 avenue du Général Leclerc - 91330 - YERRES - France - SIREN 352093868


TIC & DOC, Mme françois emmanuelle - 165 avenue du Général Leclerc - 91330 - YERRES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

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