Déposée le 28 juin 2012 par François-Emmanuel VIGNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Pitch'One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est François-Emmanuel VIGNEAU domicilié(e) 40 allée des Frères VOISIN - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas MORVILLIERS, Avocat, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque Pitch'One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pitch'One est expirée depuis le 28 juin 2022.
François-Emmanuel VIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : Carrément multisports
François-Emmanuel VIGNEAU - 40 allée des Frères VOISIN - 75015 - PARIS - France
Maître Nicolas MORVILLIERS, Avocat, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Constructions métalliques, constructions métalliques transportables ; matériaux de construction métalliques. Equipements, installations et appareils comportant des éléments métalliques destinés à l'éducation physique, aux activités physiques et sportives, aux sports et aux jeux, notamment terrains multisports et aires de jeux.
Constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques ; équipements, installations et appareils comportant des éléments non métalliques destinés à l'éducation physique, aux activités physiques et sportives, aux sports et aux jeux, notamment terrains multisports et aires de jeux. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapis de protection et de réception pour la pratique d'activités physiques et sportives ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; appareils et engins d'activités physiques et sportives, de jeux et de sports ; balles ou ballons de jeu ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Equipements, installations, aménagements à savoir appareils destinés à l'éducation physique, aux activités physiques et sportives, aux sports et aux jeux, pour les terrains multisports et aires de jeux ;
Construction d'édifices permanents ; conseils et informations en matière de construction d'espaces de jeux et de terrains d'activités physiques et sportives et de terrains multisports ; supervision (direction) de travaux de construction.
Education ; formation. Activités sportives et culturelles ; exploitation d'infrastructures et d'installations, d'aménagements et d'équipements destinés à l'éducation physique, aux activités physiques et sportives, aux sports et aux jeux, à savoir location et mise à disposition de terrains multisports et aires de jeux.
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