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Marques déposées par FRANCOIS DUVAL
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FRANCOIS DUVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DUVAL
FRANCOIS DUVAL

Numéro de dépôt :
3679424
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2019
FRANCOIS DUVAL de FRANCOIS DUVAL

Présentation de la marque FRANCOIS DUVAL

Déposée le 25 septembre 2009 par FRANCOIS DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS DUVAL »

Le déposant est FRANCOIS DUVAL domicilié(e) El Paso Lieudit “ Castres ” - 47340 - SAUVAGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DUVAL domicilié(e) El Paso Lieudit “ Castres ” - 47340 - SAUVAGNAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DUVAL est expirée depuis le 25 septembre 2019.

FRANCOIS DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE DUVAL , DUVAL , FRANCOIS DUVAL ET ASSOCIES , DUVAL ET ASSOCIES


FRANCOIS DUVAL - El Paso Lieudit “ Castres ” - 47340 - SAUVAGNAS - France


FRANCOIS DUVAL - El Paso Lieudit “ Castres ” - 47340 - SAUVAGNAS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

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