Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORA BORA YACHT CLUB
FRANCOIS DUVAL

Numéro de dépôt :
3813948
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
BORA BORA YACHT CLUB de FRANCOIS DUVAL

Présentation de la marque BORA BORA YACHT CLUB

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par FRANCOIS DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORA BORA YACHT CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est FRANCOIS DUVAL domicilié(e) BP 597 VAITAPE - 98730 - BORA BORA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DUVAL domicilié(e) BP 597 VAITAPE - 98730 - BORA BORA - France.

La marque BORA BORA YACHT CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORA BORA YACHT CLUB est expirée depuis le 14 mars 2021.


FRANCOIS DUVAL - BP 597 VAITAPE - 98730 - BORA BORA - France


FRANCOIS DUVAL - BP 597 VAITAPE - 98730 - BORA BORA - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.