Marque enregistrée - Marque en vigueur

JB Noix
M. FRANCOIS DUSANNIER

Numéro de dépôt :
4318007
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2026
JB Noix de FRANCOIS DUSANNIER

Présentation de la marque JB Noix

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par monsieur FRANCOIS DUSANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JB Noix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS DUSANNIER domicilié(e) 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS DUSANNIER domicilié(e) 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France.

La marque JB Noix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JB Noix arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

FRANCOIS DUSANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Planète Terre Hauts de France , GAZIE , Terre Active


M. FRANCOIS DUSANNIER - 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France


M. FRANCOIS DUSANNIER - 8 CHEMIN BOUVELET - 62780 - CUCQ - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; huiles et graisses comestibles .