Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE DUMOULIN
M. François Dumoulin, Agissant pour le compte de la société "La Compagnie Dumoulin" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4231531
Date de dépôt :
06/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2025
LA COMPAGNIE DUMOULIN de François Dumoulin

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DUMOULIN

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2015 par monsieur François Dumoulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DUMOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur François Dumoulin domicilié(e) 53 rue Lepic - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Dumoulin domicilié(e) 53 rue Lepic - 75018 - Paris - France.

La marque LA COMPAGNIE DUMOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DUMOULIN arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.

François Dumoulin a également déposé les autres marques suivantes : Graines de recettes


M. François Dumoulin, Agissant pour le compte de la société "La Compagnie Dumoulin" en cours de formation - 53 rue Lepic - 75018 - Paris - France


M. François Dumoulin - 53 rue Lepic - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.