Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nems de Ba co
Madame François Ducrocq

Numéro de dépôt :
4605446
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
Nems de Ba co de François Ducrocq

Présentation de la marque Nems de Ba co

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par madame François Ducrocq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nems de Ba co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est madame François Ducrocq domicilié(e) 10 rue Descartes - 28350 - Saint Lubin des Joncherets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Ducrocq domicilié(e) 10 rue Descartes - 28350 - Saint Lubin des Joncherets - France.

La marque Nems de Ba co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nems de Ba co arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

François Ducrocq a également déposé les autres marques suivantes : Thorix


Madame François Ducrocq - 10 rue Descartes - 28350 - Saint Lubin des Joncherets - France


Monsieur François Ducrocq - 10 rue Descartes - 28350 - Saint Lubin des Joncherets - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.